Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Soléau – Ressources et Valorisation
Entreprise individuelle
Dirigée par : Camille Mouton
Adresse : 261 chemin du Grès, 30250 Souvignargues, France
Email : c.mouton@soleau-env.fr

Numéro SIRET : 992 682 260 00011
Code APE : 71.12B – Ingénierie, études techniques

Directrice de la publication : Camille Mouton

---

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVHcloud
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007 (France)
Site web : https://www.ovhcloud.com

---

3. Conception et développement

Le site a été développé sous l’environnement WordPress par Martin Perrin.

---

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logo, charte graphique, documents, etc.) est la propriété exclusive de Soléau, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

---

5. Responsabilité

Soléau s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.
Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable d’erreurs, d’omissions ou d’une indisponibilité du site.

Les liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers des sites tiers. Soléau décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites.

---

6. Données personnelles

Les données collectées via le site (formulaire de contact, échanges email) sont utilisées exclusivement dans le cadre des activités professionnelles de Soléau.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès

• Droit de rectification

• Droit d’effacement

• Droit d’opposition

• Droit à la limitation du traitement

• Droit à la portabilité

Pour toute demande relative à vos données personnelles :
c.mouton@soleau-env.fr

Les données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

---

7. Cookies

Le site utilise des cookies conformément à la politique de cookies accessible sur une page dédiée.

---

8. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux français territorialement compétents.